Abstract La collection comprend des plans et calques résiduels du cadastre napoléonien, coté 2 FiMajoritairement sans date, sauf quelques pièces datés de 1810, 1825, 1842, 1846. Cadastre napoléonien. Accueil > Chercher > Archives numérisées > . Les Archives départementales de la Creuse conservent dans leurs collections un exemplaire du cadastre napoléonien pour chaque commune du département (versement des services du cadastre). Pierreville Section A1 1801. Plans du cadastre napoléonien Ancien cadastre dit cadastre napoléonien. Done. Consultez le cadastre de Saint-Sornin grâce à cette carte interactive. Plans cadastraux. Contexte : Matrices du cadastre napoléonien; Rigny-Ussé Matrices des propriétés non bâties. Title: Cadastre Napoléonien, Author: SMICA, Length: 25 pages, Published: 2015-05-21 Cette carte du cadastre de Saint-Sornin vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Saint-Sornin et ses alentours. Plans du cadastre napoléonien Ancien cadastre dit cadastre napoléonien. Pierreville Section B3 1801. Vous trouverez donc ici les plans du cadastre napoléonien de toutes les communes de l’Hérault. Plans du cadastre napoléonien; Réalisés dès 1807, ils restent en service jusqu’à la mise en œuvre, dans chaque commune, de la rénovation générale du cadastre prescrite par la loi du 16 avril 1930. Où trouver un recensement de population ? Le cadastre est un ensemble de documents fiscaux qui servent à établir l'assiette de l'impôt foncier, à identifier les contribuables et à calculer leur quote-part. Les plans du cadastre lotois ont été levés entre 1808 (Lalbenque) et 1842 (Saint-Géry). Le cadastre dit « napoléonien » ou encore « ancien » est un cadastre parcellaire instauré par la loi de finance du 15 septembre 1807. C’était un outil juridique et fiscal, destiné à permettre la répartition équitable des impôts fonciers entre les contribuables. Annotation collaborative; Recherche par mots-clés; Signets de l'état civil Pierreville Section B1 1801. La dernière modification de cette page a été faite le 16 février à Le tableau d’assemblage présente la division de la commune en sections cadastrales. Le Aide Cadastre et remembrement : Cette partie de notre site vous permet de consulter des plans numérisés issus de deux fonds distincts : Les plans du cadastre dit "napoléonien" (début du XIXe siècle), dont la cote commence par 3 P.; Le cadastre parcellaire, appelé cadastre napoléonien, a été institué par la loi de finances du 15 septembre 1807. Pierreville Section B2 1801. Tag Archives: cadastre napoleonien Post navigation Footprints: what plans can tell us of this home’s past. Plans cadastraux. Sa mise en oeuvre s’est achevée en 1850 en France continentale. 0. Convert documents to beautiful publications and share them worldwide. Publishing platform for digital magazines, interactive publications and online catalogs. Les plans du cadastre lotois ont été levés entre 1808 (Lalbenque) et 1842 (Saint-Géry). Pierreville Section A2 1801. Plan. Les registres (matrices) du cadastre rénové et le cadastre plus récent est conservé par les pôles topographiques et de gestion cadastrale (PTGC, services de la direction départementale des Finances publiques). liste. - Ligeo Archives - 3, rue Louis Boisramé 49000 Angers - Tél. Les A rchives départementales de l’Yonne permettent la consultation en ligne des plans par masse de culture (1807), des plans et des états de sections du cadastre napoléonien [1807-1860] des communes du département, ainsi que des plans de rénovation et de remembrement d es communes du Jovinien et du Sénonais * (1933-1999).. les plans du cadastre napoléonien et leurs éventuelles mises à jour (c. 1807-1854). Etat de section. 1,167 views. Taken on January 16, 2010 Cadastre napoléonien (1808 à 1846) - Charente-Maritime. Cadastre napoléonien . Le cadastre par masse de culture Chaque mairie possède son propre exemplaire qu’elle peut conserver ou bien verser aux Archives départementales. Consultez le plan de cadastre du département Charente maritime pour obtenir des numéros de parcelles, la situation géométrique et géographique de vos parcelles dans le département Charente maritime, le calcul de surface et bien plus encore. Le premier cadastre français, cadastre parcellaire, centralisé, connu sous le nom de « cadastre napoléonien » ou encore d’« ancien cadastre », fut institué par la loi du 15 septembre 1807 et réalisé dans la première moitié du XIX e siècle. 1 fave. Si des plans permettant de compléter ces collections existent, ils seront numérisés et progressivement mis en ligne. - les plans du cadastre dit "napoléonien" des communes du département de la Haute-Vienne, levés entre 1808 et 1841, et les états de sections correspondants ; - des plans d'alignement, levés entre 1858 et 1898, pour les communes d'Aixe-sur-Vienne, Bellac, Le Dorat, Rochechouart, Saint-Junien et Saint-Yrieix-la-Perche ; 501 à 1000. Please connect the card reader and / or the card into the device Source : Cadastre Napoléonien de la Charente. Cadastre napoléonien Rechercher. Date(s) 2010-01-01 (Création) 2011-12-31 (Publication) Point de contact(s): Frederic POUGET 1 : Affiliation(s) 1 : LIENSs Version: carte papier Identifiant: FRA-LIENSs-R1808-1 Malgré la … Comment. E-SERVICES PLATFORM OF CADASTRE COMMITTEE. Cadastre napoléonien. Les plans du cadastre napoléonien des Pyrénées-Atlantiques, dressés de 1810 à 1846, sont entièrement numérisés et mis à votre disposition sur ce site. Les mesures agraires d'Ancien Régime dans la Drôme, d'après les documents du cadastre dit "Napoléonien" Responsibility Catherine Miquet, Martine Mollaret ; étude réalisée sous la direction de André Brochier et publiée sous la direction de Michèle Nathan-Tilloy. Les archives départementales du Pas-de-Calais ont numérisé la totalité des plans des cadastres napoléonien et rénové conservés par nos services, portant sur une période s'étendant de 1808 à 2002. Guide de lecture du cadastre napoléonien . accueil > documents en ligne> plan cadastral napoléonien : Archives en ligne. Attention. Source : archives départementales de la Loire, en ligne. Géomatique expert n 38, nov, Consultez l’instrument de recherche complet du cadastre napoléonien. Merci de le signaler en cliquant sur mailto:cadastre.francais@gmail.com Commune. Le cadastre napoléonien – ou ancien cadastre – a été réalisé dans toutes les communes de France entre 1808 et 1850, dans le but de lever équitablement l’impôt foncier. Cadastre napoléonien : Gironde, XIXe siècle. Posted on October 16, 2013 by yengman. The style of this house is far from consistent and is a mix of several different eras of construction, renovation, and alteration. La base en ligne du cadastre napoléonien des Bouches-du-Rhône permet de consulter six types de documents : Les plans cadastraux. Résultats 1 à 10 sur 10 : 1 >> Résultats par page : Priorité à la pertinence Trier par : Pierreville Section TA 1801. Pour chaque commune, les chercheurs trouveront : un tableau d’assemblage, présentant les différentes sections de la commune ; Le cadastre napoléonien apporte cette nouveauté de ne plus situer un bien de manière relative, c’est à dire par rapport aux terrains situés au levant, midi, couchant, de nord, mais par un identifiant unique composé d’une section (lettre) et un numéro de parcelle (nombre). Matrice des propriétés non bâties, fol. Vous faites des recherches généalogiques ? Où trouver un contrat d'apprentissage ? : 02 41 72 10 75 / Courriel : contact@ligeo-archives.com Matrice des rôles. Français : Extrait du cadastre napoléonien, 1812, commune d'Izieux (Loire), tableau d'assemblage : plan levé par Blanc à l'échelle 1:20000. Consulter "Cadastre et généalogie" et le document pdf "Reconstituer l'histoire d'une maison" Un lien manquant ou défectueux dans la liste ci-dessous ? This gallery contains 3 photos. Astuces utiles; Guides pratiques. Le cadastre napoléonien – ou ancien cadastre – a été réalisé dans toutes les communes de France entre 1808 et 1850, dans le but de lever équitablement l’impôt foncier. L’intégralité des plans levés entre 1809 et 1838 dans les Bouches-du-Rhône, conformément à la loi du 15 septembre 1807 sont accessibles en ligne. Le cadastre comporte trois parties : … Commune Section Feuille Echelle Date Cote ; Abjat-sur-Bandiat (Dordogne, France) Peyrat: A1: 1/2500: 1826: 3 P 3 20 Visualiser (1 image): Abjat-sur-Bandiat (Dordogne, France) Le cadastre … La numérisation des plans du cadastre dit « napoléonien » des communes du Morbihan a été réalisée à partir de la collection de doubles des plans minutes remis pour conservation au bureau de la direction départementale des contributions directes. Nous conservons le cadastre napoléonien des communes actuellement en Isère (plans et registres) et quelques plans du cadastre rénové. 0 comments. Type de document . Les archives départementales du Puy-de-Dôme permettent la consultation en ligne de plus de 5326 plans du cadastre parcellaire dit napoléonien, qui recouvrent toutes les communes du département. Guide de recherche dans le cadastre; Où trouver un jugement ? Quelques communes n’ont aucun plan consultable en ligne. Cadastre Napoléonien de Cognac (1827) Extrait du plan B de Cognac (centre autour de l'église) du cadastre Napoélonien de la Charente : levé en 1827 par le géomètre Simer.